Ces Français qui s'ignoraient

[jeson06]

En se réclamant d'un ancêtre ou d'un parent, ils sont des milliers à retrouver la nationalité française et à quitter un pays en crise, en proie à la violence. Un mini-exode sur lequel Paris et Alger se montrent discrets

Les tribunaux de Nîmes, Montpellier et Marseille croulent sous les dossiers

Des cas exceptionnels? Pas du tout. Même si l'administration française se garde bien de communiquer sur ce sujet délicat, depuis quelques années, des milliers d'Algériens déposent des dossiers similaires. Difficile d'avoir les chiffres précis: contactés par L'Express, les ministères concernés, Affaires étrangères et Justice, ne semblent pas tenir à s'exprimer sur le sujet. Officieusement, on apprend pourtant que, d'ici à dix ans, plus de 80 000 Algériens auront obtenu un certificat de nationalité française. Soit l'équivalent de la population de Colmar. Cette estimation traduirait uniquement la capacité matérielle de l'administration française à traiter les dossiers.

Des chiffres sans doute sous-estimés, si l'on juge par l'inflation des demandes de certificat de nationalité française depuis quelques années. Les tribunaux d'instance, notamment ceux de Nîmes, de Montpellier et de Marseille, croulent sous les dossiers. Rien qu'à Nîmes, 1 180 CNF ont été accordés depuis le 1er janvier dernier. Toutes ces candidatures profitent des différentes lois françaises sur la nationalité qui se sont succédé durant plus d'un siècle en Algérie, comme le sénatus-consulte de 1865, la loi du 4 février 1919 et celle du 18 août 1929. Ces textes accordaient aux musulmans d'Algérie la possibilité d'accéder à la citoyenneté française pleine. Bien sûr, tous les musulmans n'étaient pas concernés. Car, pour obtenir ce statut civil de droit commun, il fallait répondre à de nombreuses conditions: avoir 25 ans révolus, être monogame, savoir parler, lire et écrire le français. En réalité, ces naturalisations concernaient essentiellement les militaires, les instituteurs, les notables, les chefs de tribu… Un statut qu'ils ont gardé au moment de l'indépendance du pays et qu'ils ont transmis à leurs descendants, qui se sont généralement empressés de l'oublier: ces aïeux un peu trop amoureux de la France se faisaient traiter autrefois de «m'tournés» (retournés). A ce groupe, estimé au minimum à 3 000 personnes, s'ajoute celui qui, du 3 juillet 1962 au 22 mars 1967, a souscrit à la déclaration de reconnaissance de la nationalité française, soit 65 000 Algériens. Autant de dispositions longtemps ignorées par les Algériens. Mais, depuis peu, sous l'effet de la crise économique et des violences que connaît leur pays, les familles redécouvrent ces lois. Au point que la recherche de papiers attestant la filiation avec un ancêtre français est devenue un sport national. D'Oran à Alger, en passant par le moindre village de Kabylie, on recherche dans les mairies et les tribunaux l'état civil des ancêtres français.

Combien peuvent ainsi prétendre à la citoyenneté française? Impossible à dire avec précision. Hypothèse basse, selon Jean-Claude Lattay, rédacteur à la sous-direction des naturalisations au ministère de l'Emploi et de la Solidarité: «Même si la majorité des 9 millions d'Algériens musulmans ont perdu leur citoyenneté française lors de l'indépendance, en 1962, quelques dizaines de milliers, 70 000 au minimum, sont restés français.» Plutôt le double, affirme Me Abderrezak Boudjelti, avocat à Paris et spécialiste des questions de nationalité. Dans un cas comme dans l'autre, cela veut dire qu'aujourd'hui tous leurs descendants directs sont potentiellement français, soit peut-être plusieurs centaines de milliers, selon l'avocat parisien...(suite)